Droit Civil

la famille

Ce précis (anciennement Droit civil les personnes la famille les incapacités) présente de manière exhaustive les transformations sociales, les implications des modifications des régime en cours ainisi que l'évolution scientifique qui ont profondement modifié ces matières. Cela rendait nécessaire une nouvelle édition tenant compte ...

Droit Civil

les régimes matrimoniaux

Le droit des régimes matrimoniaux a traditionnellement pour objet l'ensemble des rapports pécuniaires des gens mariés, d'où le mot : matrimonial. Il est aux biens des intéressés ce que le droit du mariage est à leur statut personnel. Les régimes matrimoniaux sont divers et ...

Droit commercial - Sociétés commerciales

Ce précis est consacré aux sociétés commerciales et aux groupes de sociétés. Une place particulière est réservée au droit fiscal, présenté le plus souvent possible sous forme de tableaux et d'exemples. Les règles applicables sont exposées avec clarté, dans le souci constant de leur ...

Droit processuel

droits fondamentaux du procès

Auts. Serge Guinchard...[et al]. Le droit processuel a évolué. Depuis l'époque où l'enseignement de cette discipline se limitait à la comparaison des procédures administrative, civile et pénale, un double mouvement de mondialisation du droit du procès et d'attraction de ce droit ...

Droit civil

Les sûretés. La publicité foncière

Le droit des sûretés - étymologie oblige - constitue un instrument privilégié de la sécurité juridique. Tant le législateur que les contractants y recourent abondamment, voire surabondamment. Le premier trouve dans les privilèges et sûretés légales le moyen d'instaurer une hiérarchie des intérêts conforme à ses ...

Droit civil

Les obligations

L' obligation est un lien de droit permettant au créancier d'exiger du débiteur une prestation, positive ou négative. Les obligations : Le contrat est quotidiennement à la source d'obligations vente, échange, louage, dépôt, prêt... Et nombre de questions se posent, concernant ses conditions et ...

Droit du travail

Depuis sa première rédaction en 1965 par G. H. Camerlynck et G. Lyon-Caen, cet ouvrage est entre les mains de tous ceux qui étudient ou qui appliquent le droit du travail. Cette nouvelle édition a été profondément remaniée en raison des importantes modifications législatives et ...

Droit pénal comparé

Tenter de brosser un tableau général des principaux systèmes et droits pénaux, en droit de fond et en procédure, est l'objectif de ce Précis. Les législations sont cependant si hétérogènes et si changeantes que, conformément à une démarche habituelle en droit comparé, seules les ...

Droit du commerce international

Matière composite et complexe, le droit du commerce international est une branche du droit en pleine expansion. Il a pour objectif de fournir les règles juridiques applicables aux relations entre opérateurs économiques lorsque sont impliqués des mouvements de personnes, de biens, de services ou de ...

Droit processuel

Droit commun et Droit comparé du procès équitable

Le droit processuel a changé. Depuis l#époque où l#enseignement de cette discipline se limitait à la comparaison des procédures administrative, civile et pénale, un double mouvement de mondialisation du droit du procès et d#attraction de ce droit à la garantie des droits ...

Droit civil

les biens

Qu'est-ce qu'une chose ? La question du philosophe, le juriste se la pose. II en est de toutes sortes. De la chose au droit sur la chose, puis plus largement aux biens, tels que les envisage le droit. Choses corporelles, mais aussi incorporelles, illustrent ...

Droit international privé