Pour Hans Kelsen, les concepts de validité, vigueur, appartenance au système et caractère obligatoire d’une norme sont coextensifs. De nombreux auteurs, notamment parmi les réalistes, critiquent sur ce point la conception kelsenienne et entendent les distinguer. Ils estiment que les normes peuvent
appartenir au système ou être en vigueur sans être obligatoires ou même sans être valides. J’examine ici d’abord les fonctions que pourraient remplir de telles distinctions. Je tente ensuite d’en faire la critique et de montrer qu’elles ne contribuent nullement à résoudre les difficultés pour lesquelles elles ont été conçues. Dans un troisième temps, je propose de considérer que la validité ou
caractère relativement obligatoire ou l’appartenance au système résultent non de la conformité à une norme supérieure, mais d’une décision prise par une autorité d’application.


Abstract: For Hans Kelsen, the concepts of validity, being in force, membership and bindingness are coextensive. Several scholars, in particular among the realists, think it is necessary to distinguish between these concepts. They argue that a norm can be a member of the system without being binding or even without being valid. In this paper I analyze the difficulties that such distinctions are meant to solve. Then, I try to show that they fail to solve them. Finally, I offer a different
theory, also claiming to be realist, where a norm is valid (or is a a member of the system or is binding) not because it conforms to a higher norm, but because a law applying authority has decided that it is valid.