Philosophie du Droit

Cet ouvrage se donne pour objet la philosophie qui s’inquiète du droit et l’évocation de diverses philosophies du droit reconnues. Il présente les idées, les interrogations, les propositions, les théories et l’histoire de cette philosophie. Il annonce la présentation des principales philosophies ...

Droit fiscal

Le droit fiscal recouvre l’ensemble des règles de droit relatives aux impôts. L’extrême diversité et la formidable technicité des règles du droit fiscal rendent son étude difficile : ce manuel en propose un accès cohérent. Il commence par un aperçu historique de la formation ...

Institutions administratives

Ce manuel d’Institutions administratives correspond à un enseignement classique pour les étudiants en droit, AES, IUT et instituts d’études politiques. Les grandes lignes de leur évolution depuis le début de la Ve République, dans leurs principes comme dans leurs structures, y sont amplement approfondies.La ...

Droit constitutionnel

Ce manuel poursuit les mêmes ambitions que les éditions précédentes : la première concerne l'extraordinaire extension géographique et politique du constitutionnalisme contemporain, ce qui nécessite des connaissances théoriques élargies la deuxième est liée à la construction européenne et ses prolongements : s'il n'y a ...

Contentieux constitutionnel français

Un manuel entièrement remis à jour, une jurisprudence actualisée des contentieux du Conseil constitutionnel ainsi qu'une présentation de l'institution, de son organisation et des enjeux qui l'entourent.Le Conseil constitutionnel occupe une place majeure au sein des institutions constitutionnelles françaises d'où son ...

Droit européen

Union européenne Conseil de l'Europe

L’européanisation du droit est devenue une réalité que nul ne peut plus ignorer, à l’intérieur comme à l’extérieur de l’Europe.L’existence même du droit européen, la définition de ses frontières demeurent cependant l’objet d’un débat. Ce manuel droit européen repose sur l’identification de la place ...

Droit de l'environnement

Depuis la nuit des temps, les hommes ont plié la nature et ses ressources à la satisfaction de leurs besoins en lui faisant subir de redoutables transformations, qui jusqu'au début du XXe siècle se sont produits à un rythme suffisamment lent pour que la ...

Droit des sûretés

Lorsque les créances sont à exécution immédiate, elles disparaissent aussitôt qu'elles sont nées. Mais quand l'exécution est différée, le créancier court un risque d'inexécution et cherchera bien souvent des garanties de paiement. En ce sens le droit des sûretés est lié au ...

Droit constitutionnel

les grandes décisions de la jurisprudence

Aut. Michel Verpeaux...[et al]. Témoin de la mutation profonde que connaît le droit constitutionnel qui n#est plus un droit dépourvu de sanction, l#ouvrage traite du droit constitutionnel français dans sa globalité, à travers des décisions de justice, sélectionnées en raison de leur ...

Droit des institutions de l'Union Européenne

Ce manuel, parfaitement à jour, présente un bilan de cinquante-cinq ans d'intégration communautaire, une Union à vingt-cinq et le projet de traité-constitution du 29 octobre 2004, les acteurs de l'intégration européenne, la charte constitutionnelle et sa garantie. Il s'intéresse pour l'essentiel ...

Droit international privé. Tome I

Partie générale

Le droit international privé régit de manière spécifique l'ensemble des relations privées internationales, déterminer les conditions d'octroi de la nationalité française, définir la condition juridique des étrangers. Dans la première partie de cet ouvrage, dont l'ambition est plus modeste que ne laisse ...

Droit des collectivités locales

SOMMAIRE: LE STATUT DE COLLECTIVITE TERRITORIALE Les territoires locaux L'autonomie locale La personnalité juridique locale LES ORGANES LOCAUX L'investiture des organes locaux La configuration des organes locaux La situation juridique des élus locaux LES COMPETENCES LOCALES Le statut des compétences locales L'objet ...

Science administrative

Droit des services publics

Droit pénal général

Le droit pénal est la face la plus connue et la plus discutée de l'ensemble du système juridique. Car le droit pénal n'est pas seulement une matière technique, il est étroitement mêlé de politique, morale, sociologie et philosophie. On pourrait résumer les interrogations ...

Libertés publiques

tome 2

DRoit de la recherche scientifique