Droit administratif

La vingt-huitième édition de ce Précis, qui reste fidèle à l'inspiration ayant guidé les précédentes, a fait l'objet d'une minutieuse mise à jour afin de mieux suivre l'évolution du droit administratif français. Elle est destinée aux étudiants de licence (2 et ...

Droit administratif

La vingt-sixième édition de ce Précis, qui reste fidèle à l'inspiration ayant guidé les précédentes, a fait l'objet d'une minutieuse mise à jour afin de mieux suivre l'évolution du droit administratif français. Elle est destinée aux étudiants de licence 12 et ...

Droit pénal spécial

infractions du Code pénal

Ce livre est consacré à l'étude de l'ensemble des infractions contenues au Code pénal : Infractions contre les biens, les personnes, la déviance sexuelle, la famille, la paix publique. Parce que le législateur, et tout particulièrement le législateur pénal, n'est pas capable de ...

Droit international public

La société internationale est animée par une pluralité d'acteurs de natures diverses. Pourtant, les sujets primaires du droit international public demeurent les Etats, agissant individuellement ou au sein d'organisations intergouvernementales auxquelles ils confèrent une personnalité juridique autonome mais beaucoup moins étendue que celle ...

Procédure civile

droit interne et droit de l'Union européenne

Droit constitutionnel

Droit européen des affaires

Droit des libertés fondamentales

L'Union Européenne

Droit Civil

les personnes: personnalité, incapacité, protection

Droit d'auteur et droits voisins

Droit commercial

Sociétés commerciales

Introduction générale au Droit

La première partie de cette Introduction générale au droit s'attache à décrire les fondements du droit contemporain, ses origines et ses principales classifications. La seconde partie est consacrée aux sources du droit, l'ouvrage traitant ensuite de la preuve des droits et de leur ...

contrats civils et commerciaux

Ce précis analyse les principaux contrats civils et commerciaux, internes et internationaux, à la fois simples et complexes, que passent quotidiennement les chefs d'entreprise ou les ménages, les professionnels ou les consommateurs. Il montre que le droit des contrats s'est fortement spécialisé et ...

Droit des assurances

Le risque et le besoin de sécurité imprègnent la vie moderne : le recours à l'assurance est devenu nécessaire, voire obligatoire pour exercer la plupart des activités de la vie courante ou professionnelle. Le droit des assurances, rigoureux et complexe, doit donc être connu et ...

Droit pénal européen

Le droit pénal européen est constitué d'un ensemble de normes élaborées par des organes supranationaux et communs, soit aux 27 Etats de l'Union européenne, soit aux 47 Etats du Conseil de l'Europe. Ce droit entend développer la coopération entre les États, notamment ...

Droit de la fonction publique

état, collectivités locales, hôpitaux

Auts. Jean-Marie Auby...[et.al]. La fonction publique est une réalité ancienne, mais c'est au cours du XXe siècle qu'elle a acquis la configuration juridique qui est la sienne aujourd'hui. Les étapes majeures dans cette évolution ont été scandées par l'édiction ...

Procédure civile

droit interne et droit communautaire

La procédure civile est un peu l'enfant terrible de la famille juridique : discipline aride et complexe, elle serait l'apanage des plaideurs mesquins, de ceux dont on dit qu'ils utilisent précisément toutes les armes de la procédure parce que leur cause est mal ...

Droit financier

Aut. Alain Couret...[et al]. Le droit financier s'entendait autrefois comme le droit des finances de l'État et relevait en tant que tel du domaine du droit public. L'appellation désigne aujourd'hui une tout autre réalité : il s'agit du droit régissant ...

Droit international privé

Comme celles qui l'ont précédée, la neuvième édition a pour premier objectif l'actualisation (au 1er juin 2007) des règles du droit international privé positif dans ses différentes composantes (conflit de lois, conflit de juridictions, nationalité, condition des étrangers) tant du point de vue ...