Les grandes arrêts de la jurisprudence administrative

Auts. Marceau Long...[et.al]. La 17e édition des Grands arrêts de la jurisprudence administrative en poursuit la présentation dans ce qu'elle a de permanent et de nouveau. Parmi les innovations les plus importantes, deux donnent lieu à la reproduction et au commentaire de ...

Les grands arrêts de la jurisprudence civile. Tome 2

Obligations, contrats spéciaux, sûretés

La 12e édition des Grands arrêts de la jurisprudence civile coïncide avec le soixante-quatorzième anniversaire de leur parution sous la signature de Henri Capitant. C'est dire que cet ouvrage est le précurseur de tous les recueils de Grands arrêts actuellement existants. Jamais démenti, son ...

Les grands arrêts de la jurisprudence civile. T.I.

Introduction, personnes, famille, biens, régimes matrimoniaux, successions

La 12e édition des Grands arrêts de la jurisprudence civile coïncide avec le soixante-treizième anniversaire de leur parution sous la signature de Henri Capitant. C'est dire que cet ouvrage est le précurseur de tous les recueils de Grands arrêts actuellement existants. Jamais démenti, son ...

Grandes decisions du Conseil Constitutionnel

Cette 14e édition comporte trois nouvelles décisions : Avenir de l'école qui traite de la question de la clarté et de l'intelligibilité de la loi, Secteur de l'énergie qui porte sur le contrôle de la transposition des directives européennes et Fiscalité de la ...

Les grandes decisions du Conseil constitutionnel

Macroeconomie..T.1: Introduction-Personnes-Famille-Biens-Régimes matrimoniaux- Successions

La 11e édition des " Grands arrêts de la jurisprudence civile " coïncide avec le soixante-sixième anniversaire de leur parution sous la signature de Henri Capitant. C'est dire que cet ouvrage est le précurseur de tous les recueils de Grands arrêts actuellement existants. Jamais démenti, son ...